Compte-Rendus

COMPTE-RENDUS 


Compte-rendus de 2020


Ordre du jour du conseil du 05 juin 2020

1- APPROBATION DU PV DU 23 MAI 2020
2- DELEGATION DE FONCTION AU MAIRE
3- DESIGNATION DES CONSEILLERS DELEGUES
4- INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
5- DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS (SDED/SIVOS/SIVU/SIEH)
6- DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
7- COLUMBARIUM : Abandon de concession (Montrigaud)
8- DELEGATION DE SIGNATURE POUR ACTES NOTARIES
9- DEFENSE DEVNT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
10- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT POUR REFECTION COUVERTURE TERRASSE COMMERCE MONTRIGAUD

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2020


Ordre du jour du conseil du 10 juillet 2020

1- APPROBATION DU PV DU 05 JUIN 2020
2- AUGMENTATION DES LOYERS AU 1er JUILLET 2020
3- SUSPENSION DES LOYERS DES COMMERCES EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE
4- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR ORANGE
5- COMMISSION DES IMPOTS
6- DELEGUES DES COMMISSIONS COMMUNALES / DELIBERATIONS DU 05 JUIN A RAPPORTER
7- DESIGNATION DU “REFERENT” ASSISTANT DE PREVENTION
8- REGLEMENT TRAVAUX DEPLACEMENT POTEAU INCENDIE CARREFOUR RD67 – RD 355
9- BAIL ASSOCIATION “SPORTS LOISIRS DE VALHERBASSE”

10- LOCATION D’UNE SALLE DE CLASSE A MONTRIGAUD

11 – ADMISSION EN NON VALEUR

 

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020


Ordre du jour du conseil du 11 Septembre 2020

1- APPROBATION DES PV DU 10 JUILLET 2020 (Elections délégués sénatoriales du 27/09/20 + conseil municipal)
2- CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE 2020-2022
3- NOMINATION DES CORRESPONDANTS FORETS (1 titulaire et 1 suppléant)
4- DESIGNATION D’UN DELEGUE SENTIERS DE RANDONNEE
5- DESIGNATION DE L’ELU AYANT DELEGATION POUR LA SECURITE PREVENTIVE DANS LES ERP 
6- APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES GENERAL 2019 VRA 
7- LOCATION DE L’APPARTEMENT DE LA CURE MONTRIGAUD 
8- LOCATION D’UN LOCAL PROFESSIONNEL – ANCIENNE CLASSE DE MONTRIGAUD (sophrologie)
9- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AXA (Réunion du 28 août 2020 à Montrigaud)
10- DELIBERATION N°245 COMMISSION URBANISME – A rapporter.
11- RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 05 JUIN 2020 PORTANT DESIGNATION DES DELEGUES AU SIEH 
12- VIREMENT DE CREDIT POUR TRAVAUX DE VOIRIE 2020 
13- DELIBERATION CHARTE D’ADHESION PEFC 
14- ADMISSION EN NON-VALEUR ( liquidation judiciaire)
15- RECRUTEMENT D’UN AGENT EN CONTRAT A DUREE DETERMINEE


Ordre du jour du conseil du 23 Octobre 2020

1- APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2020
2- ADMISSION EN NON-VALEUR > MATHIEU 
3- TRANSFERT DE COMPETENCES PLUi A LA COMMUNAUTE D’AGGLO 
4- COMMISSION BATIMENTS > ajout de deux membres 
5- LA TAXE D’AMENAGEMENT 
6- LOCATION DE L’APPARTEMENT AU-DESSUS DE L’ANCIENNE POSTE A MONTRIGAUD
7- DEFIBRILLATEURS 
8- COMMISSION ACTION SOCIALE : Colis de Noël

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2020


Ordre du jour du conseil du 19 Novembre 2020

1- APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2020 ET 23 OCTOBRE 2020 Approbation du PV du Conseil Municipal du 11 septembre 2020 et 23 Octobre 2020 
2- REGLEMENT INTERIEUR 
3- TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLUi A VALENCE ROMANS AGGLO  
4- LOCATION DE L’APPARTEMENT DE ST BONNET

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2020


Ordre du jour du conseil du 11 Décembre 2020

1- APPROBATION DES PV DES 23 OCTOBRE ET 19 NOVEMBRE 2020
2- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR (si besoin)
3- AUTORISATION POUR SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS
PRÉSENTATION ET APPROBATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU
SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT DE L’ANNÉE 2019.
4- CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT : Poste d’adjoint administratif
5- TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT BÂTIMENT POSTE, EX MAIRIE
6- DEMANDE DE SUBVENTION RÉGION – Traverse de St Bonnet
7- DEMANDE D’EXTENSION SDED – CONVENTION AVEC M. VIRIEUX-PETIT Eric
8- VALIDATION DU DEVIS PLATEFORME AWS (MARCHES PUBLICS)
9- VALIDATION DU DEVIS QUALICONSULT : Coordination SPS
10- VALIDATION DU DEVIS DETECT RESEAUX
11- MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE HAMEL David : convention de mise à disposition
13- DÉSIGNATION D’UN AGENT CHARGE DE LA FONCTION D’INSPECTION DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL
14- APPROBATION DEVIS TRAVAUX CHEMIN DE LA RÂPÉE – CHEVAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2020


Compte-rendus de 2021


Ordre du jour du conseil du 29 Janvier 2021

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR (si besoin)
2- APPROBATION DU PV DU 11 DÉCEMBRE 2020
3- CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LE MARCHÉ DE TRAVAUX ST BONNET
4- CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE RELATIVE À l’aménagement DES RD67A ET RD155 – TRAVERSE DE ST BONNET DE VALCLÉRIEUX
5- CONVENTION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT – Aménagement de St Bonnet Traverse
6- CONVENTION DE MUTUALISATION DE LA PLATEFORME DE DÉMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS DE VALENCE ROMANS AGGLO
7- AVENANT N° POUR LA RÉMUNERATION DÉFINITIVE DU MAÎTRE D’ŒUVRE
8- APPROBATION PROJET DE RENFORCEMENT SOUTERRAIN DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES A MONTRIGAUD – SDED
9- APPROBATION PROJET DE DISSIMULATION DES RÉSEAUX TÉLÉPHONIQUES A MONTRIGAUD – SDED
10- ADHÉSION AU SERVICE DE CONSEIL EN ÉNERGIE DU SDED
11- AIDE FINANCIÈRE POUR LA RÉNOVATION DE BÂTIMENTS COMMUNAUX — SDED
12- DEVIS TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES BÂTIMENTS COMMUNAUX A MONTRIGAUD.
13- CONVENTION DE SERVITUDE POUR AUTORISATION DE PASSAGE EN TERRAIN COMMUNAL D’UNE CANALISATION D’EAUX USÉES AVEC VALENCE ROMANS AGGLO
14- CONVENTION DE PRÊT D’UNE SALLE COMMUNALE POUR LA PAUSE DÉJEUNER DES FACTEURS AVEC LA POSTE.
15- CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS – CONVENTION AVEC 30 MILLIONS D’AMIS
16- CONVENTION POUR LE CONTRÔLE ET L’ENTRETIEN DES POTEAUX ET BOUCHES D’INCENDIE NORMALISES
17- CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE VALHERBASSE ET VRA POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE ST BONNET
18 – APPROBATION DU RAPPORT 2019 DU SIABH
19 – FERMETURE DU POSTE CRÉE AVEC LA DÉLIB N° 107 _ 2019 CLASSÉ SANS SUITE

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2021


Ordre du jour du conseil du 21 MARS 2021

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR (si besoin)
2- APPROBATION DU PV DU 29 JANVIER 2021
3- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
4- VOTE DU TAUX D’IMPOSITION POUR 2021
5- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
6- VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
7 – AFFECTATION DES RÉSULTATS
8 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
9- FERMETURE DU POSTE CRÉE AVEC LA DÉLIB N° 107 _ 2019 CLASSÉ SANS SUITE
10- POSTE DE DAVID HAMEL
11- APPROBATION DE LA PROPOSITION DE RACCORDEMENT ENEDIS – BÂTIMENT COMMUNAL 10 Allée de la Bibliothèque Montrigaud
12- APPROBATION DU DEVIS DE L’ENTREPRISE MARION – BÂTIMENT COMMUNAL 10 Allée de la Bibliothèque Montrigaud
13- APPROBATION DU DEVIS DE L’ENTREPRISE ROSE – BÂTIMENT COMMUNAL
14- DEMANDE DE SUBVENTION AU SERVICE PATRIMOINE DU CD 26 POUR LA FABRICATION D’UNE CROIX DE MISSION – MIRIBEL
15 – CONVENTION ACTION SANTÉ
16 – VENTE D’UN CHÊNE COUPÉ A M. VITALIS
17 – DELIBERATION AUTORISANT M. CHARVAT A REPRÉSENTER LA COMMUNE DE VALHERBASSE DEVANT LE TRIBUNAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2021


Ordre du jour du conseil du 16 AVRIL 2021

1- TRAVERSE DE ST BONNET : Recours Tribunal Administratif

CR-16avril21


Ordre du jour du conseil du 28 MAI 2021

Présentation ADMR par Mme TARIS

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR

2- APPROBATION DES PV DES 26 MARS et 16 AVRIL 2021

3- GARANTIES D’EMPRUNTS

4- TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

5 – CHOIX DU DEVIS POUR LE CHANGEMENT DE LA PORTE ET DES FENÊTRES DE LA MAIRIE ET DEMANDE DE SUBVENTION

6- CHOIX DU DEVIS POUR LE CHANGEMENT DE LA PORTE DE LA CURE ET DEMANDE DE SUBVENTION

7- PROJET DE DELIBERATION HUBERT GERMAIN – PLAQUE NOM DE PLACE , RUE

8- CAUE : Adhésion et convention mission pour la réflexion du projet de la mairie de Valherbasse

9- ONF – PROGRAMME 2021 DES TRAVAUX À RÉALISER EN FORÊT COMMUNALE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CD26

10- CONVENTION SDED – SENET, MANIN, SCI FIOLIMA

11- PROPOSITION D’ABATTAGE DU PLATANE AU CENTRE DU VILLAGE DE ST BONNET

12 – MANDAT AUX AGENCES IMMOBILIÈRES POUR LA VENTE DES TERRAINS DU LOTISSEMENT A MONTRIGAUD

Compte Rendu du CM de Valherbasse du 28 mai 2021 (3)


Ordre du jour du conseil du 12 JUILLET 2021

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR

2- APPROBATION DU PV DU 28 MAI 2021

3- AUGMENTATION DES LOYERS AU 1er JUILLET 2021

4 – DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS VALENCE ROMANS AGGLO – VALIDATION D’UN NOUVEAU DOSSIER CONCERNANT LA VOIRIE – 2021/2022

5- SIEH – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE – EXERCICE 2020

6 – DÉCISIONS MODIFICATIVES TRAVAUX ST BONNET DE VALCLERIEUX : EN FONCTION DES PARTICIPATIONS DE VRA ET DU CD26

7- OFFRE D’ACHAT TERRAIN LOT 1 , PARCELLE AN 192 A MONTRIGAUD

COMPTE RENDU du 12 JUILLET 2021


Ordre du jour du conseil du 01 OCTOBRE 2021

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR
2- APPROBATION DU PV DU 12 JUILLET 2021
3- APPROBATION STATUTS VRA
4 – PRISE D’ACTE DU RAPPORT D’ACTIVITÉS DE VRA 2020
5 – MANDATS AUX AGENCES IMMOBILIÈRES POUR VENTES TERRAINS LOTISSEMENT MONTRIGAUD – Annulation Délibération n° 49
6 – OFFRE D’ACHAT POUR LE LOT N°8 – LOTISSEMENT MONTRIGAUD
7- ACHAT DES PARCELLES AE 275 – 277 A M. FRANÇOIS BOSSAN
8– DÉLIBERATION DETR 2019 POUR AGRANDISSEMENT DE LA MAIRIE DE MONTRIGAUD : ABANDON DU PROJET.
9– DEMANDE DE SUBVENTION RÉFECTION DES TOITURES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
10- VALIDATION D’UN PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE

Compte rendu du CM de Valherbasse du 01 Octobre 2021


Ordre du jour du conseil du 09 NOVEMBRE 2021

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR
2- APPROBATION DU PV DU 1 OCTOBRE 2021
3- CONVENTION CDG26 SANTÉ ET SÉCURITÉ CDG 26
4 – CONVENTION ET TARIFS ARCHIVES CDG 26
5– LOCATION DU LOGEMENT A L’ANCIENNE POSTE DE MONTRIGAUD
6– LOCATION D’UNE SALLE DE CLASSE A ST BONNET
7- VIREMENT DE CRÉDIT
8 – PROVISION CRÉANCES DOUTEUSES
9- PRISE D’ACTE DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020 DU SIABH
10 – CDD AGENT CONTRACTUEL
11- AUGMENTATION DU TAUX DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT AU 1er JANVIER 2022
12 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX D’ISOLATION ET D’ÉTANCHÉITÉ BÂTIMENT DE LA CURE A ST BONNET
13–TRANSFERT DE COMPÉTENCE SIEH
14 – RECENSEMENT 2022

CR DU 9 NOVEMBRE 2021


Ordre du jour du conseil du 22 NOVEMBRE 2021

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR = AJOUTS
– Autorisation à donner à M. CHARVAT pour signature actes notariés
– Offre d’achat Lot n°8 Lotissement Barbentane : M. MACKERER pour 50 000 €
– Offre d’achat Lot n° 2 Lotissement Barbentane > Offre de Mme COLARDELLE retirée le 16/11/2021 , on doit donc ANNULER la délib n°76_2021 > nouvelle offre de M. et Mme RODRIGUEZ pour 45 000 €.

2 – DM VIREMENT DE CRÉDIT POUR ACQUISITION VÉHICULE COMMUNAL ET DE MATÉRIEL TECHNIQUE
3 – CONVENTION SIEH > TRANSFERT DE COMPÉTENCES
4 – APPROBATION RAPPORT ASSAINISSEMENT AGGLO 2020

COMPTE RENDU DU 22 11 2021

CR DU 9 NOVEMBRE 2021


Ordre du jour du conseil du 02 MARS 2022

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR

2- APPROBATION DU PV DU 09 NOVEMBRE 2021

3- APPROBATION DU PV DU 22 NOVEMBRE 2021

4 SDED- RACCORDEMENT INDIVIDUEL AU FORFAIT- Approbation du projet SCI FIOLIMA

5- SDED – MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET SCI FIOLIMA > Délibération 047_2021 du 28 mai 2021 à rapporter

6- CONTRAT D’APPORTEUR D’AFFAIRES AVEC AGENT IMMOBILIER

7- DEVIS BPA CONCEPT PORTES ET FENÊTRES. DEMANDES DE SUBVENTIONS

8 – DEVIS MARION – PLAFOND RESTAURANT DE ST BONNET. DEMANDES DE SUBVENTIONS

9- LOCATION DE L’ANCIENNE POSTE DE MONTRIGAUD

10- CONVENTION DE DÉNEIGEMENT SUR LE PARC ÉOLIEN BOIS DE MONTRIGAUD

11– TRANSFERT DE LA LOCATION DE TERRAINS COMMUNAUX DE ANDRÉ REY A BRUNO REY

12- DEMANDES DE SUBVENTIONS DETR / DÉPARTEMENT / RÉGION POUR LA TRAVERSE DE MIRIBEL

13- DÉLIBÉRATION CARREFOUR DES 4 ROUTES

14- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VALHERBASSE DU MERCREDI 2 MARS 2022


Ordre du jour du conseil du 08 AVRIL 2022

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR (si besoin)

2- APPROBATION DU PV DU 2 MARS 2022

3- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

4 – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021

5- AFFECTATION DES RÉSULTATS

6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

7- ADMISSIONS EN NON-VALEUR

8- VOTE DU TAUX D’IMPOSITION POUR 2022 > rapporter Délib du 2 mars 2022

9- SDED – RACCORDEMENT INDIVIDUEL AU FORFAIT SANS AUTORISATION URBANISME APPROBATION DU PROJET > DOSSIER 26210-0034AER ORANGE lieu dit CHAFFORT

10- APPROBATION DU DEVIS DE L’ENTREPRISE BOURNAT POUR UNE PORTE COMMERCE DE ST BONNET ET DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte Rendu du CM du 08-04-2022 (1)


Ordre du jour du conseil du 24 MAI 2022

1- APPROBATION DU NOUVEL ORDRE DU JOUR (si besoin)

2- APPROBATION DU PV DU 8 AVRIL 2022

3- RÉFECTION DES TOITURES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION DÉLIBERATION n° 37 du 8 avril A RAPPORTER

4 – CHOIX DU CABINET D’ÉTUDE POUR LA TRAVERSE DE MIRIBEL

5- ONF : PROGRAMME 2022 DES TRAVAUX À RÉALISER EN FORÊT COMMUNALE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CD26

6- SUBVENTION A L’ASSOCIATION FESTIGRANGE POUR LA MANIFESTATION DU 11 JUIN 2022

7- VIREMENT DE CRÉDIT POUR SUBVENTION A L’ASSOCIATION FESTIGRANGE

8- CONVENTION AVEC GDS

CR DU CM DU 24 MAI 2022